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Autorisation d’urbanisme PC n°03128521Z0010 à LAVALETTE (31590) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03128521Z0010). Le projet est situé au 19 IMP DE GROUSSET à LAVALETTE (31590). Le projet se situe dans le département Haute-Garonne, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 2 mars 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 mars 2022, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 084 m². La surface de plancher créée atteint 328 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 588 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 19 IMP DE GROUSSET, LAVALETTE (31590).

Références cadastrales : B, 1227.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MAISONS KAELIS (SIREN 495095135, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité GRAGNAGUE (31380)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 588 m² · Variation nette totale : 328 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation260 m²328 m²0 m²0 m²0 m²328 m²588 m²
Total260 m²328 m²0 m²0 m²0 m²328 m²588 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée328 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)588 m²
Superficie du terrain1 084 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite588 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/03/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 26 avril 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03128521Z0010
  • Code commune INSEE : 31285 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mars 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LAVALETTE (31590). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 328 m², 0 m² et parcelle de 1 084 m².