← Retour à la liste des autorisations sur la commune Lapeyrouse-Fossat

Autorisation d’urbanisme PC n°03127323Z0015 à LAPEYROUSE FOSSAT (31180) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03127323Z0015). Le projet est situé au RUE MAYRAL à LAPEYROUSE FOSSAT (31180). Le projet se situe dans le département Haute-Garonne, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 20 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 novembre 2023, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 1 800 m². La surface de plancher créée atteint 610 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 610 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : RUE MAYRAL, LAPEYROUSE FOSSAT (31180).

Références cadastrales : 0B, 3455, 0B, 3426, 0B, 3463.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LAPEYROUSE FOSSAT (SIREN 911541688, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CASTELMAUROU (31180)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 610 m² · Variation nette totale : 610 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²610 m²0 m²0 m²0 m²610 m²610 m²
Total0 m²610 m²0 m²0 m²0 m²610 m²610 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces4
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée610 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)610 m²
Superficie du terrain1 800 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite610 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/11/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03127323Z0015
  • Code commune INSEE : 31273 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LAPEYROUSE FOSSAT (31180). Les principaux éléments portent sur 9 logements, 610 m², 0 m² et parcelle de 1 800 m².