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Autorisation d’urbanisme PC n°02532621C0003 à LANTENNE VERTIERE (25170) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02532621C0003). Le projet est situé au 8 Rue de Leglise à LANTENNE VERTIERE (25170). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 4 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 octobre 2021, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 543 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 265 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 265 m².

Localisation du projet

Adresse : 8 Rue de Leglise, LANTENNE VERTIERE (25170).

Références cadastrales : F, 482, F, 484.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LANTENNE VERTIERE (25170).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 265 m² · Variation nette totale : -114 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation379 m²265 m²0 m²379 m²0 m²-114 m²265 m²
Total379 m²265 m²0 m²379 m²0 m²-114 m²265 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Logements supprimés1
Surface créée265 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée379 m²
Surface après travaux (totale)265 m²
Superficie du terrain543 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite265 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/10/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 4 janvier 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02532621C0003
  • Code commune INSEE : 25326 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LANTENNE VERTIERE (25170). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 265 m², 0 m² et parcelle de 543 m².