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Permis de construire à Lans (71380) - 114 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07125322E0004 délivré le 2022/06/14 à LANS autorise une construction neuve pour un programme de 114 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LA PROMENADE, le programme résidentiel autorise la construction de 114 m² sur 31 rue de la Corvee - Lot n_2. Déposé au printemps 2022, autorisé le 14 juin 2022 par la commune de LANS. Implanté 31 rue de la Corvee - Lot n_2, à Lans (71380), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LA PROMENADE.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 818 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 114 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 114 m².

LANS compte 939 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 31 rue de la Corvee - Lot n_2, Lans (71380).

Références cadastrales : AC, 291.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA PROMENADE (SIREN 811002898, SIRET 81100289800013, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ALLERIOT (71380)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 114 m² · Variation nette totale : 114 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²114 m²0 m²0 m²0 m²114 m²114 m²
Total0 m²114 m²0 m²0 m²0 m²114 m²114 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée114 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)114 m²
Superficie du terrain818 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite114 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/06/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 juin 2022. L’achèvement a été déclaré le 8 novembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 12 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07125322E0004
  • Code commune INSEE : 71253 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Lans (71380). Les travaux prévoient la création de 114 m²; la surface après travaux atteint 114 m². Le terrain couvre 818 m².

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