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Autorisation d’urbanisme PC n°02532413D0006 à Lanans (25360) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02532413D0006). Le projet est situé au Lieu-dit Pre Sous la Velle à Lanans (25360). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 7 février 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 février 2014, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 3 236 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 329 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Pre Sous la Velle, Lanans (25360).

Références cadastrales : ZD, 158, ZD, 159, ZD, 162.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DU CHEMIN DE VIE (SIREN 799796438, SIRET 79979643800015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Lanans (25360)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 329 m² · Variation nette totale : -8 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²66 m²0 m²0 m²66 m²66 m²
Artisanat0 m²0 m²0 m²0 m²66 m²-66 m²-66 m²
Autres locaux non résidentiels337 m²0 m²0 m²8 m²0 m²-8 m²329 m²
Total337 m²0 m²66 m²8 m²66 m²-8 m²329 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)329 m²
Superficie du terrain3 236 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite263 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/02/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 avril 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02532413D0006
  • Code commune INSEE : 25324 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Lanans (25360). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 0 m², 0 m² et parcelle de 3 236 m².