Permis de construire à Lamoura (39310) - 337 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03927513M0003 délivré le 2013/05/15 à Lamoura autorise une construction neuve pour un programme de 337 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SA H L M FOYER JURASSIEN, le programme résidentiel autorise la construction de 337 m² sur Lieu-dit Les Selmenbergs. Déposé au printemps 2013, autorisé le 15 mai 2013 par la commune de Lamoura. Implanté Lieu-dit Les Selmenbergs, à Lamoura (39310), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de Les Selmenbergs.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SA H L M FOYER JURASSIEN.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 4 043 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 337 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 337 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Lamoura compte 654 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Les Selmenbergs, Lamoura (39310).
SA H L M FOYER JURASSIEN (SIREN 626380174, SIRET 62638017400013, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Champagnole (39300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 337 m² · Variation nette totale : 337 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
337 m²
0 m²
0 m²
0 m²
337 m²
337 m²
Total
0 m²
337 m²
0 m²
0 m²
0 m²
337 m²
337 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mai 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Lamoura (39310). Les travaux prévoient la création de 337 m²; la surface après travaux atteint 337 m². Le terrain couvre 4 043 m².
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