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Bretagne
Côtes-d'Armor (22)
Lamballe-Armor
Détail PC 02209316F0038
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°02209316F0038 délivré le 2016/08/03 à LAMBALLE autorise une construction neuve pour un programme de 692 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par HABITAT HANDI CITOYEN, le programme résidentiel autorise la construction de 692 m² sur 13 Rue des Olympiades - LA POTERI. Déposé au printemps 2016, autorisé le 3 août 2016 par la commune de LAMBALLE. Implanté 13 Rue des Olympiades - LA POTERI, à Lamballe (22400), dans le département d’Côtes-d'Armor, en Bretagne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HABITAT HANDI CITOYEN.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 9 808 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T2. La création de surface atteint 692 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 692 m² .
LAMBALLE compte 16 845 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 13 Rue des Olympiades - LA POTERI, Lamballe (22400).
Références cadastrales : AN, 511, AN, 406.
Région : Bretagne • Département : Côtes-d'Armor .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage HABITAT HANDI CITOYEN (SIREN 801607789, SIRET 80160778900014, APE 41.10A, catégorie juridique 5560, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité PLERIN (22192)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 692 m² · Variation nette totale : 692 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 692 m² 0 m² 0 m² 0 m² 692 m² 692 m² Total 0 m² 692 m² 0 m² 0 m² 0 m² 692 m² 692 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 16 Répartition par typologie En résidence 16 Répartition par taille 1 pièce 8 2 pièces 8
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 16 Surface créée 692 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 692 m² Superficie du terrain 9 808 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements résidence Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 692 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements résidence
Date d'autorisation 2016/08/03
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 mars 2017.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02209316F0038 Code commune INSEE : 22093 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 3 août 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Lamballe (22400). Les travaux prévoient la création de 692 m²; la surface après travaux atteint 692 m². Le terrain couvre 9 808 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
53
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Bretagne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
22
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Côtes-d'Armor
Code de la commune du lieu des travaux
22093
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
02209316F0038
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-08-03
Date réelle d'ouverture de chantier
2017-03-13
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2017-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-03
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5560
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
HABITAT HANDI CITOYEN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
801607789
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
80160778900014
Code postal du demandeur
22192
Localité du demandeur
PLERIN
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
13
Type de voie du terrain
Rue
Libellé de la voie du terrain
des Olympiades - LA POTERI
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
LAMBALLE
Code postal du terrain
22400
sec_cadastre1
AN
num_cadastre1
511
sec_cadastre2
AN
num_cadastre2
406
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
9808
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
6
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
16
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
16
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
16
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
-
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
8
Nombre de logements de 2 pièces créés
8
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
692
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
692
Tableau des données brutes de l'autorisation.
