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Autorisation d’urbanisme PC n°03124821Z0034 à LABARTHE-SUR-LEZE (31860) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03124821Z0034). Le projet est situé au LES CLAUSES à LABARTHE-SUR-LEZE (31860). Le projet se situe dans le département Haute-Garonne, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 8 septembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 septembre 2021, autorise la création de 149 logements sur une parcelle de 23 891 m². La surface de plancher créée atteint 9 090 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 9 090 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : LES CLAUSES, LABARTHE-SUR-LEZE (31860).

Références cadastrales : AI, 275.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GREEN CITY IMMOBILIER (SIREN 531272920, SIRET 53127292000012, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité TOULOUSE (31000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 9 090 m² · Variation nette totale : 9 090 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²8 700 m²0 m²0 m²0 m²8 700 m²8 700 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²390 m²0 m²0 m²0 m²390 m²390 m²
Total0 m²9 090 m²0 m²0 m²0 m²9 090 m²9 090 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés149
Répartition par typologie
En résidence149
Répartition par taille
2 pièces82
3 pièces58
4 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés149
Surface créée9 090 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)9 090 m²
Superficie du terrain23 891 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite390 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2021/09/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03124821Z0034
  • Code commune INSEE : 31248 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LABARTHE-SUR-LEZE (31860). Les principaux éléments portent sur 149 logements, 9 090 m², 0 m² et parcelle de 23 891 m².