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Autorisation d’urbanisme PC n°08511121F0015 à L'Ile-d'Elle (85770) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08511121F0015). Le projet est situé au 5 ROUTE DE FONTENAY à L'Ile-d'Elle (85770). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 20 décembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 décembre 2021, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 468 m². La surface de plancher créée atteint 90 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 90 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 5 ROUTE DE FONTENAY, L'Ile-d'Elle (85770).

Références cadastrales : AK, 299, AK, 299p.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DE L'ILE (SIREN 894655695, SIRET 89465569500019, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité L'ILE D'ELLE (85770)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 90 m² · Variation nette totale : 64 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation26 m²90 m²0 m²26 m²0 m²64 m²90 m²
Total26 m²90 m²0 m²26 m²0 m²64 m²90 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée90 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée26 m²
Surface après travaux (totale)90 m²
Superficie du terrain468 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite90 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/12/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08511121F0015
  • Code commune INSEE : 85111 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à L'Ile-d'Elle (85770). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 90 m², 0 m² et parcelle de 468 m².