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Grand Est
Bas-Rhin (67)
Kilstett
Détail PC 06723720R0010
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°06723720R0010 délivré le 2020/09/21 à KILSTETT autorise une construction neuve pour un programme de 2 855 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par ALSACE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 2 855 m² sur RUE DU DENZLACH. Déposé en été 2020, autorisé le 21 septembre 2020 par la commune de KILSTETT. Implanté RUE DU DENZLACH, à Kilstett (67840), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace, dans le secteur de LOTISSEMENT ""OSTERFELD"" LOT N_1.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ALSACE HABITAT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 38 logements sur une parcelle de 4 972 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 89 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 855 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 855 m² . Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
KILSTETT compte 2 491 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RUE DU DENZLACH, Kilstett (67840).
Références cadastrales : 20, 1.
Région : Alsace • Département : Bas-Rhin .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ALSACE HABITAT (SIREN 548501360, SIRET 54850136000034, APE 41.10C, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité STRASBOURG (67100)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 855 m² · Variation nette totale : 2 855 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 855 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 855 m² 2 855 m² Total 0 m² 2 855 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 855 m² 2 855 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 38 Répartition par typologie Individuel groupé 4 Collectif (hors résidence) 34 Répartition par taille 2 pièces 12 3 pièces 18 4 pièces 6 5 pièces 2
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 38 Surface créée 2 855 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 855 m² Superficie du terrain 4 972 m² Nombre de niveaux 3 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 855 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2020/09/21
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 janvier 2022.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 06723720R0010 Code commune INSEE : 67237 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Kilstett (67840). Les travaux prévoient la création de 2 855 m²; la surface après travaux atteint 2 855 m². Le terrain couvre 4 972 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
42
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Alsace
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
67
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Bas-Rhin
Code de la commune du lieu des travaux
67237
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
06723720R0010
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-09-21
Date réelle d'ouverture de chantier
2022-01-26
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2022-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-01
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5515
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ALSACE HABITAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
548501360
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
54850136000034
Code postal du demandeur
67100
Localité du demandeur
STRASBOURG
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE DU DENZLACH
Lieu-dit du terrain
LOTISSEMENT ""OSTERFELD"" LOT N_1
Localité du terrain
KILSTETT
Code postal du terrain
67840
sec_cadastre1
20
num_cadastre1
1
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
4972
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
3
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
38
Nombre de logements individuels créés
4
Nombre de logements collectifs créés
34
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
4
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
34
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
12
Nombre de logements de 3 pièces créés
18
Nombre de logements de 4 pièces créés
6
Nombre de logements de 5 pièces créés
2
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
38
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2855
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
2855
Tableau des données brutes de l'autorisation.