← Retour à la liste des autorisations sur la commune Kembs

Autorisation d’urbanisme PC n°06816317F0003 à KEMBS (68680) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06816317F0003). Le projet est situé au 6 Rue du Rhin à KEMBS (68680). Le projet se situe dans le département Haut-Rhin, en région Alsace.

L’autorisation a été délivrée le 27 avril 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 avril 2017, autorise la création de 85 logements sur une parcelle de 8 821 m². La surface de plancher créée atteint 3 952 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 952 m².

Localisation du projet

Adresse : 6 Rue du Rhin, KEMBS (68680).

Références cadastrales : 19, 507.

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV GAMASE (SIREN 512627274, SIRET 51262727400024, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité KINGERSHEIM (68260)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 952 m² · Variation nette totale : 3 472 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation480 m²3 905 m²0 m²480 m²0 m²3 425 m²3 905 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²47 m²0 m²0 m²0 m²47 m²47 m²
Total480 m²3 952 m²0 m²480 m²0 m²3 472 m²3 952 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés85
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)85
Répartition par taille
2 pièces30
3 pièces46
4 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés85
Surface créée3 952 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée480 m²
Surface après travaux (totale)3 952 m²
Superficie du terrain8 821 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite47 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/04/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 septembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06816317F0003
  • Code commune INSEE : 68163 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 avril 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à KEMBS (68680). Les principaux éléments portent sur 85 logements, 3 952 m², 0 m² et parcelle de 8 821 m².