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Autorisation d’urbanisme PC n°06816316F0006 à KEMBS (68680) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06816316F0006). Le projet est situé au rue de Saint-Louis à KEMBS (68680). Le projet se situe dans le département Haut-Rhin, en région Alsace.

L’autorisation a été délivrée le 30 août 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 août 2016, autorise la création de 51 logements sur une parcelle de 12 503 m². La surface de plancher créée atteint 4 299 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 299 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : rue de Saint-Louis, KEMBS (68680).

Références cadastrales : 36, 55.

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV KEMBS SENOIR (SIREN 498225192, SIRET 49822519200018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Paris (75116)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 299 m² · Variation nette totale : 4 299 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 299 m²0 m²0 m²0 m²4 299 m²4 299 m²
Total0 m²4 299 m²0 m²0 m²0 m²4 299 m²4 299 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés51
Répartition par typologie
En résidence51
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces4
3 pièces42
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés51
Surface créée4 299 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 299 m²
Superficie du terrain12 503 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 299 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2016/08/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 6 octobre 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06816316F0006
  • Code commune INSEE : 68163 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à KEMBS (68680). Les principaux éléments portent sur 51 logements, 4 299 m², 0 m² et parcelle de 12 503 m².