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Permis de construire à Kaltenhouse (67240) - 1 290 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06723020R0002 délivré le 2020/10/21 à KALTENHOUSE autorise une construction neuve pour un programme de 1 435 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 1 435 m² sur 38 A RUE DE BISCHWILLER. Déposé au printemps 2020, autorisé le 21 octobre 2020 par la commune de KALTENHOUSE. Implanté 38 A RUE DE BISCHWILLER, à Kaltenhouse (67240), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 3 689 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 435 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 290 m² d’habitation et 145 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 435 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

KALTENHOUSE compte 2 478 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 38 A RUE DE BISCHWILLER, Kaltenhouse (67240).

Références cadastrales : AD, 293.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : BISCHWILLER (67240).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 435 m² · Variation nette totale : 1 435 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 290 m²0 m²0 m²0 m²1 290 m²1 290 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²145 m²0 m²0 m²0 m²145 m²145 m²
Total0 m²1 435 m²0 m²0 m²0 m²1 435 m²1 435 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)14
Répartition par taille
2 pièces8
3 pièces5
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Surface créée1 435 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 435 m²
Superficie du terrain3 689 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 435 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/10/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06723020R0002
  • Code commune INSEE : 67230 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Kaltenhouse (67240). Les travaux prévoient la création de 1 435 m²; la surface après travaux atteint 1 435 m². Le terrain couvre 3 689 m².

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