← Retour à la liste des autorisations sur la commune Jujurieux

Autorisation d’urbanisme PC n°00119915A0007 à JUJURIEUX (01640) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00119915A0007). Le projet est situé au CHEMI de Mouille à JUJURIEUX (01640). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 2 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 décembre 2015, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 15 046 m². La surface de plancher créée atteint 1 419 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 419 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CHEMI de Mouille, JUJURIEUX (01640).

Références cadastrales : 0B, 752, 0B, 753, 0B, 754.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FRALENE GROUPE (SIREN 408198901, SIRET 40819890100030, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CHAMPAGNE AU MONT D'OR (69410)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 419 m² · Variation nette totale : 1 419 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 419 m²0 m²0 m²0 m²1 419 m²1 419 m²
Total0 m²1 419 m²0 m²0 m²0 m²1 419 m²1 419 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Individuel groupé16
Répartition par taille
4 pièces12
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 419 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 419 m²
Superficie du terrain15 046 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 419 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/12/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00119915A0007
  • Code commune INSEE : 01199 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à JUJURIEUX (01640). Les principaux éléments portent sur 16 logements, 1 419 m², 0 m² et parcelle de 15 046 m².