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Permis de construire à Jouy-Aux-Arches (57130) - 976 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Le permis n°05735016MO003 délivré le 2016/11/17 à JOUY-AUX-ARCHES autorise une transformation avec extension pour un programme de 1 265 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE LOGIEST, le programme résidentiel autorise la construction de 976 m² sur RUE DE METZ. Déposé au printemps 2016, autorisé le 17 novembre 2016 par la commune de JOUY-AUX-ARCHES. Implanté RUE DE METZ, à Jouy-Aux-Arches (57130), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE LOGIEST.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 63 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T2. La création de surface atteint 976 m², dont 289 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 265 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

JOUY-AUX-ARCHES compte 1 431 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE METZ, Jouy-Aux-Arches (57130).

Références cadastrales : 01, 530, 01, 531, 01, 532.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE LOGIEST (SIREN 362801011, SIRET 36280101100325, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité METZ (57000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 384 m² · Surface après travaux (totale) : 1 265 m² · Variation nette totale : 881 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	384 m²	976 m²	289 m²	95 m²	289 m²	881 m²	1 265 m²
Total	384 m²	976 m²	289 m²	95 m²	289 m²	881 m²	1 265 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	16
Individuel groupé	10
Collectif (hors résidence)	6
Répartition par taille
2 pièces	4
3 pièces	2
5 pièces	10

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	16
Surface créée	976 m²
Surface transformée	289 m²
Surface supprimée	95 m²
Surface après travaux (totale)	1 265 m²
Superficie du terrain	0 m²
Nombre de niveaux	4
Nature déclarée	travaux sur construction existante
Nature détaillée	transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	oui
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 265 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurOrganismes HLM

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2016/11/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05735016MO003
Code commune INSEE : 57350 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 novembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Jouy-Aux-Arches (57130). Les travaux prévoient la création de 976 m², des transformations pour 578 m² et des démolitions de 95 m²; la surface après travaux atteint 1 265 m². Le terrain couvre 0 m².

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2018 - Grand'Rue - extension de surface sans transformation - 213 m² Habitation
2017 - GR GRAND RUE - transformation sans extension ni diminution de surface - 218 m² Hébergement hôtelier
2016 - VILLAGE - nouvelle construction - 132 m² Habitation

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	57
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Moselle
Code de la commune du lieu des travaux	57350
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05735016MO003
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-11-17
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-08
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5546
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE LOGIEST
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	362801011
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	36280101100325
Code postal du demandeur	57000
Localité du demandeur	METZ
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE DE METZ
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	JOUY-AUX-ARCHES
Code postal du terrain	57130
sec_cadastre1	01
num_cadastre1	530
sec_cadastre2	01
num_cadastre2	531
sec_cadastre3	01
num_cadastre3	532
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée	transformation avec extension de surface
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	2
Type principal des locaux d'origine transformés	1
Indicateur d'extension	oui
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	4
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	16
Nombre de logements individuels créés	10
Nombre de logements collectifs créés	6
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	10
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	6
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	4
Nombre de logements de 3 pièces créés	2
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	10
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	16
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	384
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	976
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	289
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	95
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	289
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	1265