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Permis de construire à Joux (69170) - 420 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0691021300001 délivré le 2013/04/11 à Joux autorise une construction neuve pour un programme de 420 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par L'ART DE CONSTRUIRE, le programme résidentiel autorise la construction de 420 m² sur LOT La Noierie. Déposé en hiver 2013, autorisé le 11 avril 2013 par la commune de Joux. Implanté LOT La Noierie, à Joux (69170), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par L'ART DE CONSTRUIRE.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 892 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 420 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 420 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Joux compte 751 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOT La Noierie, Joux (69170).

Références cadastrales : AK, 319, AK, 318.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

L'ART DE CONSTRUIRE (SIREN 329949192, SIRET 32994919200036, APE 42.99Z, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité Lissieu (69380)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 420 m² · Variation nette totale : 420 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²420 m²0 m²0 m²0 m²420 m²420 m²
Total0 m²420 m²0 m²0 m²0 m²420 m²420 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée420 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)420 m²
Superficie du terrain1 892 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite420 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/04/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691021300001
  • Code commune INSEE : 69102 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 avril 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Joux (69170). Les travaux prévoient la création de 420 m²; la surface après travaux atteint 420 m². Le terrain couvre 1 892 m².

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