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Autorisation d’urbanisme PC n°02531824P0006 à JOUGNE (25370) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02531824P0006). Le projet est situé au ROUTE DES ALPES à JOUGNE (25370). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 25 septembre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 septembre 2024, autorise la création de 21 logements sur une parcelle de 1 527 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 966 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 966 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DES ALPES, JOUGNE (25370).

Références cadastrales : AB, 219, AB, 75.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE JOUGNAN (SIREN 980430128, SIRET 98043012800010, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 966 m² · Variation nette totale : 1 806 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation160 m²1 538 m²0 m²160 m²0 m²1 378 m²1 538 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²428 m²0 m²0 m²0 m²428 m²428 m²
Total160 m²1 966 m²0 m²160 m²0 m²1 806 m²1 966 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés21
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)21
Répartition par taille
2 pièces9
3 pièces10
4 pièces1
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés21
Logements supprimés1
Surface créée1 966 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée160 m²
Surface après travaux (totale)1 966 m²
Superficie du terrain1 527 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite428 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/09/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02531824P0006
  • Code commune INSEE : 25318 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à JOUGNE (25370). Les principaux éléments portent sur 21 logements, 1 966 m², 0 m² et parcelle de 1 527 m².