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Autorisation d’urbanisme PC n°02531821P0022 à JOUGNE (25370) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02531821P0022). Le projet est situé au 3 RUE DES SOEURS à JOUGNE (25370). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 10 mars 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 mars 2022, autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 455 m². La surface de plancher créée atteint 705 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 705 m².

Localisation du projet

Adresse : 3 RUE DES SOEURS, JOUGNE (25370).

Références cadastrales : AC, 431.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DJ IMMO (SIREN 901301754, SIRET 90130175400015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité DOUBS (25300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 705 m² · Variation nette totale : -25 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation730 m²705 m²0 m²730 m²0 m²-25 m²705 m²
Total730 m²705 m²0 m²730 m²0 m²-25 m²705 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)7
Répartition par taille
4 pièces4
6 pièces et +3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée705 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée730 m²
Surface après travaux (totale)705 m²
Superficie du terrain455 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite705 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/03/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02531821P0022
  • Code commune INSEE : 25318 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à JOUGNE (25370). Les principaux éléments portent sur 7 logements, 705 m², 0 m² et parcelle de 455 m².