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Autorisation d’urbanisme PC n°04012917D0014 à JOSSE (40230) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04012917D0014). Le projet est situé au LOTIS LE CLOS DES VIGNES à JOSSE (40230). Le projet se situe dans le département Landes, en région Aquitaine.

L’autorisation a été délivrée le 5 juillet 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 juillet 2017, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 434 m². La surface de plancher créée atteint 65 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 65 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : LOTIS LE CLOS DES VIGNES, JOSSE (40230).

Références cadastrales : B, 1261.

Région : Aquitaine • Département : Landes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOUS JOENS (SIREN 812456598, SIRET 81245659800018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité ANGRESSE (40150)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 65 m² · Variation nette totale : 65 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²65 m²0 m²0 m²0 m²65 m²65 m²
Total0 m²65 m²0 m²0 m²0 m²65 m²65 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée65 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)65 m²
Superficie du terrain434 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite65 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/07/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 février 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04012917D0014
  • Code commune INSEE : 40129 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juillet 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à JOSSE (40230). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 65 m², 0 m² et parcelle de 434 m².