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Autorisation d’urbanisme PC n°0692801800001 à JONS (69330) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0692801800001). Le projet est situé au Lot 1 lotissement de la Pe à JONS (69330). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 7 novembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 novembre 2018, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 707 m². La surface de plancher créée atteint 1 089 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 089 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lot 1 lotissement de la Pe, JONS (69330).

Références cadastrales : ZB, 230.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA MIRANDE ATJ (SIREN 833979578, SIRET 83397957800014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PUSIGNAN (69330)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 089 m² · Variation nette totale : 1 089 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²45 m²0 m²0 m²0 m²45 m²45 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²1 044 m²0 m²0 m²0 m²1 044 m²1 044 m²
Total0 m²1 089 m²0 m²0 m²0 m²1 089 m²1 089 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée1 089 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 089 m²
Superficie du terrain1 707 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 044 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/11/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 27 juin 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692801800001
  • Code commune INSEE : 69280 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 novembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à JONS (69330). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 1 089 m², 0 m² et parcelle de 1 707 m².