← Retour à la liste des autorisations sur la commune Joinville-le-Pont

Autorisation d’urbanisme PC n°09404218N1010 à JOINVILLE LE PONT (94340) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09404218N1010). Le projet est situé au 0008 AV GUY MOQUET à JOINVILLE LE PONT (94340). Le projet se situe dans le département Val-de-Marne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 27 avril 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 avril 2018, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 412 m². La surface de plancher créée atteint 365 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 365 m².

Localisation du projet

Adresse : 0008 AV GUY MOQUET, JOINVILLE LE PONT (94340).

Références cadastrales : J, 85.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

F.P. INVESTISSEMENT (SIREN 423741362, SIRET 42374136200036, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Joinville le Pont (94340)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 365 m² · Variation nette totale : 252 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation113 m²365 m²0 m²113 m²0 m²252 m²365 m²
Total113 m²365 m²0 m²113 m²0 m²252 m²365 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée365 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée113 m²
Surface après travaux (totale)365 m²
Superficie du terrain412 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite365 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/04/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 9 octobre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09404218N1010
  • Code commune INSEE : 94042 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 avril 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à JOINVILLE LE PONT (94340). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 365 m², 0 m² et parcelle de 412 m².