← Retour à la liste des autorisations sur la commune Joinville-le-Pont

Autorisation d’urbanisme PC n°09404214N1012 à JOINVILLE-LE-PONT (94340) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09404214N1012). Le projet est situé au 0026B RUE DE PARIS à JOINVILLE-LE-PONT (94340). Le projet se situe dans le département Val-de-Marne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 31 octobre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 31 octobre 2014, autorise la création de 97 logements sur une parcelle de 7 644 m². La surface de plancher créée atteint 6 300 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 6 300 m².

Localisation du projet

Adresse : 0026B RUE DE PARIS, JOINVILLE-LE-PONT (94340).

Références cadastrales : T, 27, T, 101, T, 29.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC JOINVILLE RUE DE PARIS (SIREN 799426697, SIRET 79942669700014, APE 68.20B, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité 92773 BOULOGNE BILLANCOURT (50040)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 6 300 m² · Variation nette totale : 6 300 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²6 050 m²0 m²0 m²0 m²6 050 m²6 050 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²250 m²0 m²0 m²0 m²250 m²250 m²
Total0 m²6 300 m²0 m²0 m²0 m²6 300 m²6 300 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés97
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)97
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces44
3 pièces28
4 pièces23
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés97
Surface créée6 300 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)6 300 m²
Superficie du terrain7 644 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite250 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/10/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09404214N1012
  • Code commune INSEE : 94042 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 octobre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à JOINVILLE-LE-PONT (94340). Les principaux éléments portent sur 97 logements, 6 300 m², 0 m² et parcelle de 7 644 m².