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Autorisation d’urbanisme PC n°05932416O0009 à JEUMONT (59460) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05932416O0009). Le projet est situé au 37 RUE HECTOR DEPRET à JEUMONT (59460). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 27 décembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 décembre 2016, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 335 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 305 m².

Localisation du projet

Adresse : 37 RUE HECTOR DEPRET, JEUMONT (59460).

Références cadastrales : AL, 353.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROMOCIL HLM (SIREN 445520398, SIRET 44552039800030, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité MAUBEUGE (59600)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 305 m² · Variation nette totale : -25 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²204 m²0 m²0 m²204 m²204 m²
Hébergement0 m²0 m²0 m²0 m²187 m²-187 m²-187 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²17 m²-17 m²-17 m²
Autres locaux non résidentiels330 m²0 m²0 m²25 m²0 m²-25 m²305 m²
Total330 m²0 m²204 m²25 m²204 m²-25 m²305 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés3
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)305 m²
Superficie du terrain335 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite101 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/12/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05932416O0009
  • Code commune INSEE : 59324 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 décembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à JEUMONT (59460). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 335 m².