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Autorisation d’urbanisme PC n°00119217H0010 à IZERNORE (01580) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00119217H0010). Le projet est situé au GRANDE RUE à IZERNORE (01580). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 janvier 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 janvier 2018, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 9 754 m². La surface de plancher créée atteint 895 m². Le projet convertit 123 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 161 m².

Localisation du projet

Adresse : GRANDE RUE, IZERNORE (01580).

Références cadastrales : AC, 228, AC, 229, AC, 182.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SIREN 759200751, SIRET 75920075100130, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité BOURG EN BRESSE (01000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 161 m² · Variation nette totale : 481 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation680 m²568 m²0 m²414 m²123 m²31 m²711 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²327 m²123 m²0 m²0 m²450 m²450 m²
Total680 m²895 m²123 m²414 m²123 m²481 m²1 161 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
3 pièces4
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée895 m²
Surface transformée123 m²
Surface supprimée414 m²
Surface après travaux (totale)1 161 m²
Superficie du terrain9 754 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite450 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/01/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». L’achèvement a été déclaré le 19 mars 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00119217H0010
  • Code commune INSEE : 01192 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 janvier 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à IZERNORE (01580). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 895 m², 123 m² et parcelle de 9 754 m².