Permis de construire à Isneauville (76230) - 222 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07637715M0072 délivré le 2016/01/14 à ISNEAUVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 222 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AUCAPI, le programme résidentiel autorise la construction de 222 m² sur 527 Rue du Mesnil. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 14 janvier 2016 par la commune de ISNEAUVILLE. Implanté 527 Rue du Mesnil, à Isneauville (76230), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie, dans le secteur de Lot A.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AUCAPI.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 597 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 222 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 222 m².
ISNEAUVILLE compte 3 657 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
AUCAPI (SIREN 481677383, SIRET 48167738300012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LE MESNIL ESNARD (76420)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 222 m² · Variation nette totale : 222 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
222 m²
0 m²
0 m²
0 m²
222 m²
222 m²
Total
0 m²
222 m²
0 m²
0 m²
0 m²
222 m²
222 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
3 pièces
2
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
222 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
222 m²
Superficie du terrain
597 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite222 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/01/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 mars 2017. L’achèvement a été déclaré le 11 décembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 8 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 janvier 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Isneauville (76230). Les travaux prévoient la création de 222 m²; la surface après travaux atteint 222 m². Le terrain couvre 597 m².
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