Permis de construire à L’Isle Sur Le Doubs (25250) - 831 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02531521L0007 délivré le 2021/09/19 à L'ISLE SUR LE DOUBS autorise une construction neuve pour un programme de 831 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par L'ISLE DOUBS SENIOR, le programme résidentiel autorise la construction de 831 m² sur RUE DES PRES VERTS. Déposé en été 2021, autorisé le 19 septembre 2021 par la commune de L'ISLE SUR LE DOUBS. Implanté RUE DES PRES VERTS, à L’Isle Sur Le Doubs (25250), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par L'ISLE DOUBS SENIOR.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 5 085 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 831 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 831 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
L'ISLE SUR LE DOUBS compte 2 830 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DES PRES VERTS, L’Isle Sur Le Doubs (25250).
L'ISLE DOUBS SENIOR (SIREN 901785204, SIRET 90178520400016, APE 88.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité L'ISLE SUR LE DOUBS (25250)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 831 m² · Variation nette totale : 831 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
831 m²
0 m²
0 m²
0 m²
831 m²
831 m²
Total
0 m²
831 m²
0 m²
0 m²
0 m²
831 m²
831 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
20
Répartition par typologie
En résidence
20
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
20
Surface créée
831 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
831 m²
Superficie du terrain
5 085 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite831 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2021/09/19
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 janvier 2022.
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 septembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à L’Isle Sur Le Doubs (25250). Les travaux prévoient la création de 831 m²; la surface après travaux atteint 831 m². Le terrain couvre 5 085 m².
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