Permis de construire à L Isle-Sur-Le-Doubs (25250) - 141 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°02531513L0003 délivré le 2013/06/27 à L Isle-sur-le-Doubs autorise une extension de surface pour un programme de 141 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AMBULANCES TAXIS L'ISLE 25, le programme résidentiel autorise la construction de 141 m² sur LD ZA la combe Rosiers. Déposé au printemps 2013, autorisé le 27 juin 2013 par la commune de L Isle-sur-le-Doubs. Implanté LD ZA la combe Rosiers, à L Isle-Sur-Le-Doubs (25250), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AMBULANCES TAXIS L'ISLE 25.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 242 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 141 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 141 m².
L Isle-sur-le-Doubs compte 2 830 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LD ZA la combe Rosiers, L Isle-Sur-Le-Doubs (25250).
AMBULANCES TAXIS L'ISLE 25 (SIREN 451523658, SIRET 45152365800024, APE 86.90A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité L Isle-sur-le-Doubs (25250)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 141 m² · Variation nette totale : 141 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
141 m²
0 m²
0 m²
0 m²
141 m²
141 m²
Total
0 m²
141 m²
0 m²
0 m²
0 m²
141 m²
141 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
141 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
141 m²
Superficie du terrain
2 242 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite141 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/06/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 novembre 2013. L’achèvement a été déclaré le 15 avril 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 0 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à L Isle-Sur-Le-Doubs (25250). Les travaux prévoient la création de 141 m²; la surface après travaux atteint 141 m². Le terrain couvre 2 242 m².
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