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Occitanie
Gers (32)
L'Isle-Jourdain
Détail PC 03216019A1048
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°03216019A1048 délivré le 2019/06/05 à L'ISLE-JOURDAIN autorise une construction neuve pour un programme de 1 305 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par MONTAUT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 305 m² sur LOTISSEMENT ""LES JARDINS D. Déposé au printemps 2019, autorisé le 5 juin 2019 par la commune de L'ISLE-JOURDAIN. Implanté LOTISSEMENT ""LES JARDINS D, à L’Isle-Jourdain (32600), dans le département d’Gers, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MONTAUT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 2 535 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 305 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 305 m² . Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
L'ISLE-JOURDAIN compte 9 324 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : LOTISSEMENT ""LES JARDINS D, L’Isle-Jourdain (32600).
Références cadastrales : AT, 95, AT, 97, AT, 98.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Gers .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage MONTAUT (SIREN 445108566, SIRET 44510856600016, APE 41.10A, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité RIEUMES (31370)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 305 m² · Variation nette totale : 1 305 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 305 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 305 m² 1 305 m² Total 0 m² 1 305 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 305 m² 1 305 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 16 Répartition par typologie Individuel groupé 16 Répartition par taille 3 pièces 4 4 pièces 12
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 16 Surface créée 1 305 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 305 m² Superficie du terrain 2 535 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 305 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2019/06/05
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 janvier 2020.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03216019A1048 Code commune INSEE : 32160 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juin 2019 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à L’Isle-Jourdain (32600). Les travaux prévoient la création de 1 305 m²; la surface après travaux atteint 1 305 m². Le terrain couvre 2 535 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
32
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Gers
Code de la commune du lieu des travaux
32160
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03216019A1048
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2019-06-05
Date réelle d'ouverture de chantier
2020-01-06
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2019-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2020-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-09
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
MONTAUT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
445108566
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
44510856600016
Code postal du demandeur
31370
Localité du demandeur
RIEUMES
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
LOTISSEMENT ""LES JARDINS D
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
L'ISLE-JOURDAIN
Code postal du terrain
32600
sec_cadastre1
AT
num_cadastre1
95
sec_cadastre2
AT
num_cadastre2
97
sec_cadastre3
AT
num_cadastre3
98
Superficie du terrain
2535
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
16
Nombre de logements individuels créés
16
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
16
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
4
Nombre de logements de 4 pièces créés
12
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1305
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
1305
Tableau des données brutes de l'autorisation.