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Autorisation d’urbanisme PC n°09531323O0016 à L'ISLE-ADAM (95290) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09531323O0016). Le projet est situé au 90 avenue du general de gaull à L'ISLE-ADAM (95290). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 16 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 novembre 2023, autorise la création de 74 logements sur une parcelle de 19 483 m². La surface de plancher créée atteint 5 145 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 145 m².

Localisation du projet

Adresse : 90 avenue du general de gaull, L'ISLE-ADAM (95290).

Références cadastrales : AC, 263.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LIA PARC DE LA FAISANDERIE (SIREN 951264126, SIRET 95126412600016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PONTOISE (95300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 145 m² · Variation nette totale : 4 293 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 736 m²0 m²0 m²0 m²4 736 m²4 736 m²
Autres locaux non résidentiels852 m²409 m²0 m²852 m²0 m²-443 m²409 m²
Total852 m²5 145 m²0 m²852 m²0 m²4 293 m²5 145 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés74
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)74
Répartition par taille
1 pièce4
2 pièces38
3 pièces21
4 pièces8
5 pièces2
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés74
Surface créée5 145 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 145 m²
Superficie du terrain19 483 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite409 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/11/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09531323O0016
  • Code commune INSEE : 95313 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à L'ISLE-ADAM (95290). Les principaux éléments portent sur 74 logements, 5 145 m², 0 m² et parcelle de 19 483 m².