← Retour à la liste des autorisations sur la commune L'Isle-d'Abeau

Permis de construire à L’Isle D’Abeau (38080) - 2 223 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0381931210021 délivré le 2013/01/18 à L'ISLE D'ABEAU autorise une construction neuve pour un programme de 2 263 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ISERE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 2 263 m² sur Lieu dit Champoulant. Déposé en été 2012, autorisé le 18 janvier 2013 par la commune de L'ISLE D'ABEAU. Implanté Lieu dit Champoulant, à L’Isle D’Abeau (38080), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ISERE HABITAT.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 32 logements sur une parcelle de 3 604 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 2 263 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 2 223 m² d’habitation et 40 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 263 m².

L'ISLE D'ABEAU compte 17 206 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu dit Champoulant, L’Isle D’Abeau (38080).

Références cadastrales : DN, 226.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ISERE HABITAT (SIREN 998318711, SIRET 99831871100061, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ECHIROLLES (38432)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 263 m² · Variation nette totale : 2 263 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	2 223 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 223 m²	2 223 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	40 m²	0 m²	0 m²	0 m²	40 m²	40 m²
Total	0 m²	2 263 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 263 m²	2 263 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	32
Collectif (hors résidence)	32
Répartition par taille
2 pièces	6
3 pièces	16
4 pièces	10

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	32
Surface créée	2 263 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	2 263 m²
Superficie du terrain	3 604 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 263 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2013/01/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0381931210021
Code commune INSEE : 38193 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2012
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 janvier 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à L’Isle D’Abeau (38080). Les travaux prévoient la création de 2 263 m²; la surface après travaux atteint 2 263 m². Le terrain couvre 3 604 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à L'Isle-d'Abeau (38080)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - des Contamines - nouvelle construction - 896 m² Habitation
2025 - de Fondbonniere - nouvelle construction - 1 110 m² Habitation
2025 - Boulevard de Fondbonniere - nouvelle construction - 2 541 m² Habitation
2025 - du Bourg - nouvelle construction - 125 m² Habitation
2025 - de la Roche - nouvelle construction - 740 m² Habitation
2024 - du Didier - nouvelle construction - 104 m² Habitation
2024 - du Presbytere - nouvelle construction - 108 m² Habitation
2024 - du Lissieu-lot n_4 - nouvelle construction - 141 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à L'Isle-d'Abeau

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38193
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0381931210021
Etat d'avancement du projet	annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-01-18
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2012-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2013-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2013-08
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5547
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	ISERE HABITAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	998318711
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	99831871100061
Code postal du demandeur	38432
Localité du demandeur	ECHIROLLES
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Lieu dit Champoulant
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	L'ISLE D'ABEAU
Code postal du terrain	38080
sec_cadastre1	DN
num_cadastre1	226
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	3604
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	32
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	32
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	32
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	6
Nombre de logements de 3 pièces créés	16
Nombre de logements de 4 pièces créés	10
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	2223
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	40
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	2263
COMM_NORM	38193