← Retour à la liste des autorisations sur la commune Is-sur-Tille

Autorisation d’urbanisme PC n°02131724E0029 à IS-SUR-TILLE (21120) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02131724E0029). Le projet est situé au 20 Avenue Carnot à IS-SUR-TILLE (21120). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 25 mars 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 mars 2025, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 960 m². La surface de plancher créée atteint 137 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 444 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 20 Avenue Carnot, IS-SUR-TILLE (21120).

Références cadastrales : AN, 213, AN, 696, AN, 698.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES HAUTS DE SALENGRO (SIREN 418708483, SIRET 41870848300023, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité IS SUR TILLE (21120)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 444 m² · Variation nette totale : 137 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²137 m²0 m²0 m²0 m²137 m²137 m²
Autres locaux non résidentiels307 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²307 m²
Total307 m²137 m²0 m²0 m²0 m²137 m²444 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée137 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)444 m²
Superficie du terrain1 960 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite307 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2025/03/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02131724E0029
  • Code commune INSEE : 21317 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mars 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à IS-SUR-TILLE (21120). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 137 m², 0 m² et parcelle de 1 960 m².