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Autorisation d’urbanisme PC n°01434113R0014 à IFS (14123) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01434113R0014). Le projet est situé au 284 CHEM DE FLEURY à IFS (14123). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 15 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 octobre 2013, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 319 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 319 m².

Localisation du projet

Adresse : 284 CHEM DE FLEURY, IFS (14123).

Références cadastrales : BC, 191.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CHEMIN DE FLEURY (SIREN 794760694, SIRET 79476069400016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité IFS (14123)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 319 m² · Variation nette totale : 319 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²319 m²0 m²0 m²0 m²319 m²319 m²
Total0 m²319 m²0 m²0 m²0 m²319 m²319 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée319 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)319 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite319 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/10/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 janvier 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01434113R0014
  • Code commune INSEE : 14341 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à IFS (14123). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 319 m², 0 m² et parcelle de 0 m².