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Autorisation d’urbanisme PC n°02614915C0015 à HOSTUN (26730) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02614915C0015). Le projet est situé au Rue DU BOURRELIER à HOSTUN (26730). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 14 mars 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 mars 2016, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 2 532 m². La surface de plancher créée atteint 1 208 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 208 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue DU BOURRELIER, HOSTUN (26730).

Références cadastrales : AK, 340, AK, 333.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Bailleurs sociaux SAI. Localité du demandeur : VALENCE CEDEX 9 (26958).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 208 m² · Variation nette totale : 1 208 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 183 m²0 m²0 m²0 m²1 183 m²1 183 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²25 m²0 m²0 m²0 m²25 m²25 m²
Total0 m²1 208 m²0 m²0 m²0 m²1 208 m²1 208 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
En résidence20
Répartition par taille
2 pièces15
3 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 208 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 208 m²
Superficie du terrain2 532 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite25 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2016/03/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 5 mars 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02614915C0015
  • Code commune INSEE : 26149 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à HOSTUN (26730). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 1 208 m², 0 m² et parcelle de 2 532 m².