← Retour à la liste des autorisations sur la commune Les Hôpitaux-Vieux

Permis de construire à Les Hopitaux Vieux (25370) - 223 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Le permis n°02530823P0001 délivré le 2023/06/14 à LES HOPITAUX VIEUX autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 223 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LES HOPITAUX NEUFS, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 28 m² sur 2 RUE PLANTIN. Déposé au printemps 2023, autorisé le 14 juin 2023 par la commune de LES HOPITAUX VIEUX. Implanté 2 RUE PLANTIN, à Les Hopitaux Vieux (25370), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LES HOPITAUX NEUFS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 685 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (85 m² issues de transformation, 85 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 223 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

LES HOPITAUX VIEUX compte 463 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2 RUE PLANTIN, Les Hopitaux Vieux (25370).

Références cadastrales : AB, 109, AB, 111, AB, 377.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LES HOPITAUX NEUFS (SIREN 399124049, SIRET 39912404900020, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 251 m² · Surface après travaux (totale) : 223 m² · Variation nette totale : -28 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation251 m²0 m²85 m²28 m²85 m²-28 m²223 m²
Total251 m²0 m²85 m²28 m²85 m²-28 m²223 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée85 m²
Surface supprimée28 m²
Surface après travaux (totale)223 m²
Superficie du terrain2 685 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite223 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/06/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 janvier 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02530823P0001
  • Code commune INSEE : 25308 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Hopitaux Vieux (25370). Les travaux prévoient des transformations pour 170 m² et des démolitions de 28 m²; la surface après travaux atteint 223 m². Le terrain couvre 2 685 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Les Hôpitaux-Vieux (25370)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Les Hôpitaux-Vieux