Permis de construire à Les Hopitaux Vieux (25370) - 205 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02530822P0005 délivré le 2022/05/24 à LES HOPITAUX VIEUX autorise une construction neuve pour un programme de 205 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 205 m² sur LOTISSEMENT ""LES TERRASSE. Déposé au printemps 2022, autorisé le 24 mai 2022 par la commune de LES HOPITAUX VIEUX. Implanté LOTISSEMENT ""LES TERRASSE, à Les Hopitaux Vieux (25370), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 635 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 205 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 205 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
LES HOPITAUX VIEUX compte 463 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LOTISSEMENT ""LES TERRASSE, Les Hopitaux Vieux (25370).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : MORTEAU (25500).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 205 m² · Variation nette totale : 205 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
205 m²
0 m²
0 m²
0 m²
205 m²
205 m²
Total
0 m²
205 m²
0 m²
0 m²
0 m²
205 m²
205 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
6 pièces et +
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
205 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
205 m²
Superficie du terrain
1 635 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite205 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mai 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Hopitaux Vieux (25370). Les travaux prévoient la création de 205 m²; la surface après travaux atteint 205 m². Le terrain couvre 1 635 m².
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