Permis de construire à Les Hopitaux Vieux (25370) - 1 088 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02530822P0004 délivré le 2022/06/24 à LES HOPITAUX VIEUX autorise une construction neuve pour un programme de 1 088 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 088 m² sur VILLAGE BAS CHAMP LA BEGAU. Déposé au printemps 2022, autorisé le 24 juin 2022 par la commune de LES HOPITAUX VIEUX. Implanté VILLAGE BAS CHAMP LA BEGAU, à Les Hopitaux Vieux (25370), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 13 logements sur une parcelle de 1 270 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 1 088 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 088 m².
LES HOPITAUX VIEUX compte 463 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : VILLAGE BAS CHAMP LA BEGAU, Les Hopitaux Vieux (25370).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : CHAMPAGNEY (70290).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 088 m² · Variation nette totale : 1 088 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 088 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 088 m²
1 088 m²
Total
0 m²
1 088 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 088 m²
1 088 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
13
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
13
Répartition par taille
3 pièces
1
4 pièces
10
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
13
Surface créée
1 088 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 088 m²
Superficie du terrain
1 270 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 088 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Hopitaux Vieux (25370). Les travaux prévoient la création de 1 088 m²; la surface après travaux atteint 1 088 m². Le terrain couvre 1 270 m².
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