Permis de construire à Les Hopitaux Vieux (25370) - 217 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°02530820P0005 délivré le 2020/10/14 à LES HOPITAUX VIEUX autorise une extension de surface pour un programme de 217 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 217 m² sur 48 RUE DE LA SEIGNE. Déposé en été 2020, autorisé le 14 octobre 2020 par la commune de LES HOPITAUX VIEUX. Implanté 48 RUE DE LA SEIGNE, à Les Hopitaux Vieux (25370), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 658 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 217 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 217 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
LES HOPITAUX VIEUX compte 463 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 48 RUE DE LA SEIGNE, Les Hopitaux Vieux (25370).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LES HOPITAUX VIEUX (25370).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 193 m² · Surface après travaux (totale) : 217 m² · Variation nette totale : 24 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
193 m²
217 m²
0 m²
193 m²
0 m²
24 m²
217 m²
Total
193 m²
217 m²
0 m²
193 m²
0 m²
24 m²
217 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
217 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
193 m²
Surface après travaux (totale)
217 m²
Superficie du terrain
1 658 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite217 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/10/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 mars 2021.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 octobre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Hopitaux Vieux (25370). Les travaux prévoient la création de 217 m² et des démolitions de 193 m²; la surface après travaux atteint 217 m². Le terrain couvre 1 658 m².
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