Permis de construire à L’Hopital Du Grosbois (25620) - 112 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°02530520N0004 délivré le 2020/06/18 à L'HOPITAL DU GROSBOIS autorise une construction neuve pour un programme de 112 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 112 m² sur Rue des Grandes Pieces. Déposé au printemps 2020, autorisé le 18 juin 2020 par la commune de L'HOPITAL DU GROSBOIS. Implanté Rue des Grandes Pieces, à L’Hopital Du Grosbois (25620), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 800 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 112 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 112 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
L'HOPITAL DU GROSBOIS compte 592 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue des Grandes Pieces, L’Hopital Du Grosbois (25620).
Références cadastrales : ZC, 166.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VALDAHON (25800).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 112 m² · Variation nette totale : 112 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 112 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 112 m² | 112 m² |
| Total | 0 m² | 112 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 112 m² | 112 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 112 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 112 m² |
| Superficie du terrain | 800 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 octobre 2020. L’achèvement a été déclaré le 24 septembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 26 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02530520N0004
- Code commune INSEE : 25305 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juin 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à L’Hopital Du Grosbois (25620). Les travaux prévoient la création de 112 m²; la surface après travaux atteint 112 m². Le terrain couvre 800 m².
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