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Permis de construire à Honnecourt-Sur-Escaut (59266) - 111 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°05931223C0002 délivré le 2023/09/29 à Honnecourt-sur-Escaut autorise une transformation avec extension pour un programme de 444 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PGA LEBEAU, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (578 m²). Déposé en été 2023, autorisé le 29 septembre 2023 par la commune de Honnecourt-sur-Escaut. Implanté 6 RUE Neuve, à Honnecourt-Sur-Escaut (59266), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PGA LEBEAU.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 589 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 155 m², dont 289 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 121 m² d’habitation et 323 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 444 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Honnecourt-sur-Escaut compte 734 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 RUE Neuve, Honnecourt-Sur-Escaut (59266).

Références cadastrales : A, 734, A, 736, A, 873.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PGA LEBEAU (SIREN 922228085, SIRET 92222808500010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Honnecourt-sur-Escaut (59266)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 289 m² · Surface après travaux (totale) : 444 m² · Variation nette totale : 155 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	289 m²	111 m²	10 m²	0 m²	289 m²	-168 m²	121 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	44 m²	279 m²	0 m²	0 m²	323 m²	323 m²
Total	289 m²	155 m²	289 m²	0 m²	289 m²	155 m²	444 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	2
Individuel groupé	2
Répartition par taille
2 pièces	2

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	2
Surface créée	155 m²
Surface transformée	289 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	444 m²
Superficie du terrain	2 589 m²
Nombre de niveaux	1
Nature déclarée	travaux sur construction existante
Nature détaillée	transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite444 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2023/09/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 octobre 2024.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05931223C0002
Code commune INSEE : 59312 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 septembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Honnecourt-Sur-Escaut (59266). Les travaux prévoient la création de 155 m² et des transformations pour 578 m²; la surface après travaux atteint 444 m². Le terrain couvre 2 589 m².

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Autres permis de construire de logements dans la commune

2023 - d ossu - transformation sans extension ni diminution de surface - 130 m² Hébergement hôtelier
2022 - de l Echelle - Lot 3 - nouvelle construction - 87 m² Habitation
2021 - Neuve - transformation avec extension de surface - 216 m² Hébergement hôtelier
2019 - A MACONS - nouvelle construction - 139 m² Habitation
2018 - A macons - nouvelle construction - 104 m² Habitation
2014 - D Ossu - nouvelle construction - 197 m² Habitation
2014 - d Ossu - nouvelle construction - 197 m² Habitation

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	59
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord
Code de la commune du lieu des travaux	59312
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05931223C0002
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-09-29
Date réelle d'ouverture de chantier	2024-10-24
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2024-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2024-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-10
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	PGA LEBEAU
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	922228085
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	92222808500010
Code postal du demandeur	59266
Localité du demandeur	Honnecourt-sur-Escaut
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	6
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	Neuve
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Honnecourt-sur-Escaut
Code postal du terrain	59266
sec_cadastre1	A
num_cadastre1	734
sec_cadastre2	A
num_cadastre2	736
sec_cadastre3	A
num_cadastre3	873
Superficie du terrain	2589
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée	transformation avec extension de surface
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	3
Type principal des locaux d'origine transformés	1
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	1
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	2
Nombre de logements individuels créés	2
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	2
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	2
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	289
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	111
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	10
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	289
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	44
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	279
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	444