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Grand Est
Meurthe-et-Moselle (54)
Homécourt
Détail PC 05426321B0018
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°05426321B0018 délivré le 2022/01/06 à Homecourt autorise une construction neuve pour un programme de 1 272 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par KAPA, le programme résidentiel autorise la construction de 1 106 m² sur 4 B RUE DU BOIS DE LA SARRE. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 6 janvier 2022 par la commune de Homecourt. Implanté 4 B RUE DU BOIS DE LA SARRE, à Homecourt (54310), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par KAPA.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 2 263 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 106 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 106 m² d’habitation et 166 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 272 m² . Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Homecourt compte 6 247 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 4 B RUE DU BOIS DE LA SARRE, Homecourt (54310).
Références cadastrales : AD, 202.
Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage KAPA (SIREN 838002285, SIRET 83800228500024, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité SAINTE-MARIE-AUX-CHENES (57255)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 166 m² · Surface après travaux (totale) : 1 272 m² · Variation nette totale : 1 106 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 106 m² 1 106 m² Autres locaux non résidentiels 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² Total 166 m² 1 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 106 m² 1 272 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 18 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 18 Répartition par taille 2 pièces 8 3 pièces 6 4 pièces 4
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 18 Surface créée 1 106 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 272 m² Superficie du terrain 2 263 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 272 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2022/01/06
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 octobre 2024.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 05426321B0018 Code commune INSEE : 54263 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 6 janvier 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Homecourt (54310). Les travaux prévoient la création de 1 106 m²; la surface après travaux atteint 1 272 m². Le terrain couvre 2 263 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
54
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Meurthe-et-Moselle
Code de la commune du lieu des travaux
54263
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
05426321B0018
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-01-06
Date réelle d'ouverture de chantier
2024-10-23
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2021-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2024-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-11
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
KAPA
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
838002285
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
83800228500024
Code postal du demandeur
57255
Localité du demandeur
SAINTE-MARIE-AUX-CHENES
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
4 B
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE DU BOIS DE LA SARRE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Homecourt
Code postal du terrain
54310
sec_cadastre1
AD
num_cadastre1
202
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
2263
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
18
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
18
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
18
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
8
Nombre de logements de 3 pièces créés
6
Nombre de logements de 4 pièces créés
4
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1106
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
166
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
1272
Tableau des données brutes de l'autorisation.
