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Autorisation d’urbanisme PC n°05732416V0014 à Hilbesheim (57400) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05732416V0014). Le projet est situé au 23 RUE de l Eglise à Hilbesheim (57400). Le projet se situe dans le département Moselle, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 2 novembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 novembre 2016, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 294 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 294 m².

Localisation du projet

Adresse : 23 RUE de l Eglise, Hilbesheim (57400).

Références cadastrales : 2, 381, 2, 380.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE D HILBESHEIM (SIREN 215703240, SIRET 21570324000014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité Hilbesheim (57400)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 294 m² · Variation nette totale : -32 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation326 m²0 m²294 m²32 m²294 m²-32 m²294 m²
Total326 m²0 m²294 m²32 m²294 m²-32 m²294 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée0 m²
Surface transformée294 m²
Surface supprimée32 m²
Surface après travaux (totale)294 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite294 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/11/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05732416V0014
  • Code commune INSEE : 57324 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Hilbesheim (57400). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 0 m², 294 m² et parcelle de 0 m².