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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Heyrieux
Détail PC 0381892220127
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PC logements
transformation avec extension de surface Architecte: non
Le permis n°0381892220127 délivré le 2022/12/23 à Heyrieux autorise une transformation avec extension pour un programme de 245 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par L'AJOLANE, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (438 m²). Déposé à l'automne 2022, autorisé le 23 décembre 2022 par la commune de Heyrieux. Implanté 83 avenue General Leclerc, à Heyrieux (38540), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par L'AJOLANE.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 757 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 26 m², dont 219 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 245 m² .
Heyrieux compte 4 707 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 83 avenue General Leclerc, Heyrieux (38540).
Références cadastrales : AK, 1056, AK, 1402.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage L'AJOLANE (SIREN 953439908, SIRET 95343990800013, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité HEYRIEUX (38540)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 219 m² · Surface après travaux (totale) : 245 m² · Variation nette totale : 26 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 219 m² 26 m² 219 m² 0 m² 219 m² 26 m² 245 m² Total 219 m² 26 m² 219 m² 0 m² 219 m² 26 m² 245 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 5 Répartition par typologie Individuel groupé 5 Répartition par taille 2 pièces 2 3 pièces 3
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 5 Surface créée 26 m² Surface transformée 219 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 245 m² Superficie du terrain 757 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée transformation avec extension de surface Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 245 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2022/12/23
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0381892220127 Code commune INSEE : 38189 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 23 décembre 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Heyrieux (38540). Les travaux prévoient la création de 26 m² et des transformations pour 438 m²; la surface après travaux atteint 245 m². Le terrain couvre 757 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38189
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
DP
Numéro d'enregistrement de la DAU
0381892220127
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-12-23
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-12
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
L'AJOLANE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
953439908
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
95343990800013
Code postal du demandeur
38540
Localité du demandeur
HEYRIEUX
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
83
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
avenue General Leclerc
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Heyrieux
Code postal du terrain
38540
sec_cadastre1
AK
num_cadastre1
1056
sec_cadastre2
AK
num_cadastre2
1402
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
757
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
2
Type principal des locaux d'origine transformés
1
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
5
Nombre de logements individuels créés
5
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
5
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
2
Nombre de logements de 3 pièces créés
3
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
219
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
26
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
219
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
219
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
245
Tableau des données brutes de l'autorisation.