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Autorisation d’urbanisme PC n°0381891920006 à Heyrieux (38540) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0381891920006). Le projet est situé au chemin de Rajat à Heyrieux (38540). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 mars 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 mars 2019, autorise la création de 24 logements sur une parcelle de 14 935 m². La surface de plancher créée atteint 2 468 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 468 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : chemin de Rajat, Heyrieux (38540).

Références cadastrales : AC, 7, AC, 8.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES JARDINS D'ANAIS (SIREN 852591734, SIRET 85259173400011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VELAUX (13880)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 468 m² · Variation nette totale : 2 468 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 468 m²0 m²0 m²0 m²2 468 m²2 468 m²
Total0 m²2 468 m²0 m²0 m²0 m²2 468 m²2 468 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Individuel groupé24
Répartition par taille
4 pièces13
5 pièces11

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée2 468 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 468 m²
Superficie du terrain14 935 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 468 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/03/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 février 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381891920006
  • Code commune INSEE : 38189 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Heyrieux (38540). Les principaux éléments portent sur 24 logements, 2 468 m², 0 m² et parcelle de 14 935 m².