Permis de construire à Herbignac (44410) - 121 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°04407216S1072 délivré le 2016/09/29 à Herbignac autorise une construction neuve pour un programme de 121 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 121 m² sur LA MOTTE. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 29 septembre 2016 par la commune de Herbignac. Implanté LA MOTTE, à Herbignac (44410), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 506 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 121 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 121 m².
Herbignac compte 7 133 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LA MOTTE, Herbignac (44410).
Références cadastrales : XC, 516.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : GUERANDE (44350).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 121 m² · Variation nette totale : 121 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
| Total | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 121 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 121 m² |
| Superficie du terrain | 506 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 novembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 14 juin 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 24 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04407216S1072
- Code commune INSEE : 44072 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 septembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Herbignac (44410). Les travaux prévoient la création de 121 m²; la surface après travaux atteint 121 m². Le terrain couvre 506 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Herbignac (44410)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Rue du Bois Mure - nouvelle construction - 99 m² Habitation
- 2025 - Leguignac - transformation sans extension ni diminution de surface - 55 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Impasse de la Gree - nouvelle construction - 114 m² Habitation
- 2025 - RUE DE L'ABEILLE KERIO D'H - nouvelle construction - 123 m² Habitation
- 2025 - ALLEE ALPHONSE DAUDET - ZA - nouvelle construction - 71 m² Habitation
- 2025 - rue des Ajoncs - extension de surface sans transformation - 319 m² Habitation
- 2025 - ALLEE DE L'ILE D'HOUAT - nouvelle construction - 121 m² Habitation
- 2025 - KERBRIEN - transformation sans extension ni diminution de surface - 213 m² Hébergement hôtelier