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Permis de construire à Herbignac (44410) - 96 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04407214T1021 délivré le 2014/08/03 à Herbignac autorise une construction neuve pour un programme de 96 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MALAGUER, le programme résidentiel autorise la construction de 96 m² sur LOT LE CLOS DE LA MALADRIE. Déposé au printemps 2014, autorisé le 3 août 2014 par la commune de Herbignac. Implanté LOT LE CLOS DE LA MALADRIE, à Herbignac (44410), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MALAGUER.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 471 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 96 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 96 m².

Herbignac compte 7 133 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOT LE CLOS DE LA MALADRIE, Herbignac (44410).

Références cadastrales : XD, 165.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MALAGUER (SIREN 500692546, SIRET 50069254600012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Herbignac (44410)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 96 m² · Variation nette totale : 96 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²96 m²0 m²0 m²0 m²96 m²96 m²
Total0 m²96 m²0 m²0 m²0 m²96 m²96 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée96 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)96 m²
Superficie du terrain471 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite96 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/08/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 octobre 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04407214T1021
  • Code commune INSEE : 44072 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 août 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Herbignac (44410). Les travaux prévoient la création de 96 m²; la surface après travaux atteint 96 m². Le terrain couvre 471 m².

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