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Permis de construire à Herbignac (44410) - 151 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04407213T1082 délivré le 2013/12/26 à Herbignac autorise une construction neuve pour un programme de 254 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par TEMPS DES BOIS, le programme résidentiel autorise la construction de 151 m² sur 14. Déposé en hiver 2013, autorisé le 26 décembre 2013 par la commune de Herbignac. Implanté 14, à Herbignac (44410), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire, dans le secteur de KERHOTE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TEMPS DES BOIS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 436 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 151 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 254 m².

Herbignac compte 7 133 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 14, Herbignac (44410).

Références cadastrales : YO, 116, YO, 114, YO, 108.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TEMPS DES BOIS (SIREN 520676628, SIRET 52067662800016, APE 68.32A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Herbignac (44410)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 103 m² · Surface après travaux (totale) : 254 m² · Variation nette totale : 151 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation103 m²151 m²0 m²0 m²0 m²151 m²254 m²
Total103 m²151 m²0 m²0 m²0 m²151 m²254 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée151 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)254 m²
Superficie du terrain2 436 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite254 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/12/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 avril 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04407213T1082
  • Code commune INSEE : 44072 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Herbignac (44410). Les travaux prévoient la création de 151 m²; la surface après travaux atteint 254 m². Le terrain couvre 2 436 m².

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