← Retour à la liste des autorisations sur la commune Hazebrouck

Autorisation d’urbanisme PC n°05929522O0014 à Hazebrouck (59190) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05929522O0014). Le projet est situé au 74 AV DE LA HAUTE LOGE à Hazebrouck (59190). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 1 septembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 septembre 2022, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 1 660 m². La surface de plancher créée atteint 775 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 775 m².

Localisation du projet

Adresse : 74 AV DE LA HAUTE LOGE, Hazebrouck (59190).

Références cadastrales : CC, 393, CC, 395.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOC COOPERATIVE HLM NOTRE COTTAGE (SIREN 075750364, SIRET 07575036400020, APE 68.20A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité DUNKERQUE (59140)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 775 m² · Variation nette totale : 775 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²775 m²0 m²0 m²0 m²775 m²775 m²
Total0 m²775 m²0 m²0 m²0 m²775 m²775 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée775 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)775 m²
Superficie du terrain1 660 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite775 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/09/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 février 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05929522O0014
  • Code commune INSEE : 59295 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Hazebrouck (59190). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 775 m², 0 m² et parcelle de 1 660 m².