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Permis de construire à L Hay Les Roses (94240) - 99 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09403819W1026 délivré le 2019/08/16 à L HAY LES ROSES autorise une construction neuve pour un programme de 99 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI JETUS, le programme résidentiel autorise la construction de 99 m² sur 18 senti des Closeaux. Déposé en été 2019, autorisé le 16 août 2019 par la commune de L HAY LES ROSES. Implanté 18 senti des Closeaux, à L Hay Les Roses (94240), dans le département d’Val-de-Marne, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI JETUS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 233 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 99 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 99 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

L HAY LES ROSES compte 31 392 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 18 senti des Closeaux, L Hay Les Roses (94240).

Références cadastrales : AJ, 433.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI JETUS (SIREN 850665001, SIRET 85066500100010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité L'HAY-LES-ROSES (94240)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 12 m² · Surface après travaux (totale) : 99 m² · Variation nette totale : 87 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation12 m²99 m²0 m²12 m²0 m²87 m²99 m²
Total12 m²99 m²0 m²12 m²0 m²87 m²99 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée99 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée12 m²
Surface après travaux (totale)99 m²
Superficie du terrain233 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite99 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/08/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 janvier 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09403819W1026
  • Code commune INSEE : 94038 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 août 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à L Hay Les Roses (94240). Les travaux prévoient la création de 99 m² et des démolitions de 12 m²; la surface après travaux atteint 99 m². Le terrain couvre 233 m².

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