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Permis de construire à L Hay Les Roses (94240) - 458 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°09403816W1007 délivré le 2016/10/12 à L HAY LES ROSES autorise une construction neuve pour un programme de 458 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 458 m² sur 0038 BD P V COUTURIER. Déposé au printemps 2016, autorisé le 12 octobre 2016 par la commune de L HAY LES ROSES. Implanté 0038 BD P V COUTURIER, à L Hay Les Roses (94240), dans le département d’Val-de-Marne, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 628 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 458 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 458 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

L HAY LES ROSES compte 31 392 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 0038 BD P V COUTURIER, L Hay Les Roses (94240).

Références cadastrales : C, 147.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : CHAMPIGNY SUR MARNE (94500).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 80 m² · Surface après travaux (totale) : 458 m² · Variation nette totale : 378 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation80 m²458 m²0 m²80 m²0 m²378 m²458 m²
Total80 m²458 m²0 m²80 m²0 m²378 m²458 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée458 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée80 m²
Surface après travaux (totale)458 m²
Superficie du terrain628 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite458 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/10/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09403816W1007
  • Code commune INSEE : 94038 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 octobre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à L Hay Les Roses (94240). Les travaux prévoient la création de 458 m² et des démolitions de 80 m²; la surface après travaux atteint 458 m². Le terrain couvre 628 m².

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