Permis de construire à Hauts De Bienne (39400) - 146 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°03936818B0002 délivré le 2018/05/02 à HAUTS DE BIENNE autorise une construction neuve pour un programme de 146 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 146 m² sur Lot sous les prés. Déposé au printemps 2018, autorisé le 2 mai 2018 par la commune de HAUTS DE BIENNE. Implanté Lot sous les prés, à Hauts De Bienne (39400), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de LA MOUILLE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 715 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 146 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 146 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
HAUTS DE BIENNE compte 5 167 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet se situe dans une lotissement.
Localisation du projet
Adresse : Lot sous les prés, Hauts De Bienne (39400).
Références cadastrales : AB, 433.
Région : Franche-Comté • Département : Jura.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : MOREZ (39400).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 146 m² · Variation nette totale : 146 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 146 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 146 m² | 146 m² |
| Total | 0 m² | 146 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 146 m² | 146 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 146 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 146 m² |
| Superficie du terrain | 715 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juillet 2018. L’achèvement a été déclaré le 15 août 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 0 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03936818B0002
- Code commune INSEE : 39368 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mai 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Hauts De Bienne (39400). Les travaux prévoient la création de 146 m²; la surface après travaux atteint 146 m². Le terrain couvre 715 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Hauts de Bienne (39400)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Rue Wladimir Gagneur - transformation sans extension ni diminution de surface - 898 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Rue Gambetta - extension de surface sans transformation - 555 m² Habitation
- 2024 - Quai Aime Lamy - transformation sans extension ni diminution de surface - 82 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - Rue de la Paix - transformation sans extension ni diminution de surface - 55 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - Rue de la Republique - transformation sans extension ni diminution de surface - 35 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - rue de la République - transformation sans extension ni diminution de surface - 86 m² Hébergement hôtelier
- 2023 - rue de la République - transformation sans extension ni diminution de surface - 400 m² Habitation
- 2023 - AVENUE CHARLES DE GAULLE - transformation avec diminution de surface - 1 413 m² Hébergement hôtelier